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Clubs

AFFILIATION 2022

LE CLUB 

Le club membre est un organisme géré par un conseil d’administration qui applique les politiques et règlements de Tir à l’arc Québec.

Il peut offrir des cours de découverte, d’initiation, de même que des cours intermédiaires, plus avancés et l’initiation à la compétition. Le programme d’entrainement technique porte sur l’utilisation des forces et de la correction des faiblesses. Les archers pourront y développer les aptitudes propres à la compétition et à la performance. Le club peut offrir des activités ludiques, des tournois locaux et régionaux, ainsi que des compétitions de niveau provincial, national et international.


FTAQServices 

Ouverture des affiliations pour 2022 
Les clubs détenant une affiliation valide au 31 décembre 2021, pourront renouveler leur affiliation pour l’année 2022 à partir du 1er novembre 2021.

Marche à suivre pour l'affiliation d'un club 
Dans ce document vous trouverez de la marche à suivre pour affiler votre club dans le FTAQServices.  

 
COTISATIONS  

Affiliation d’un club membre à Tir à l’arc Québec du 1er janvier au 31 décembre

Affiliation payée avant le 31 janvier 2022

300,00$*

Affiliation d’un club membre à Tir à l’arc Québec du 1er janvier au 31 décembre

Affiliation payée après le 31 janvier 2022

375,00$*

Salle additionnelle

Une salle additionnelle est associée à un club existant et est gérée par celui-ci. 

Elle doit répondre aux normes de sécurité et être accréditée par Tir à l’arc Québec avant son utilisation.

Affiliation d’une salle additionnelle via un club membre à Tir à l’arc Québec (du 1er janvier au 31 décembre)


 

50,00$

À l’un ou l’autre de ces montants s’ajoute l’affiliation à Tir à l’arc Canada (nouveaux tarifs) pour 2022.

20,00$

L’affiliation à Tir à l’arc Canada est nécessaire pour organiser des compétitions ou activités enregistrées à Tir à l’arc Canada autant pour le secteur concentrique que pour le secteur animalier 3D.

(Les clubs de Tir à l’arc Québec qui ne s’affilient pas à Tir à l’arc Canada ne pourront pas homologuer des compétitions avec Tir à l’arc Canada ou World Archery, organiser le Championnat régional intérieur canadien et participer au programme des matchs postaux d’hiver et d’été et au programme canadien MICA.)



Procédures d’affiliation des clubs de Tir à l'arc Québec
Un club membre de Tir à l’arc Québec est un organisme légalement constitué en corporation selon la troisième partie de Loi sur les compagnies au Québec qui exerce ses activités dans un territoire déterminé par Tir à l’arc Québec, il doit être incorporé selon la troisième partie de la Loi sur les compagnies du Québec et doit respecter les règlements et politiques de Tir à l’arc Québec. Conformément aux règlements généraux, le Conseil d’administration de Tir à l’arc Québec établit la cotisation annuelle pour toutes les catégories de membres et adhérents.

Le club membre exerce ses activités à l’intérieur du territoire de son Association régionale de tir à l’arc et recrute normalement ses archers à l’intérieur de son association selon le lieu de résidence ou de son institution d’enseignement. Le club membre est un organisme sans but lucratif, contrôlé par ses adhérents. Les archers se joignent au club à titre d’adhérents.

 

Pour qu’il soit reconnu, un club membre doit :

a)     Tenir à jour son statut auprès du Registraire des entreprises (déclaration annuelle, nombre d’administrateurs conformes selon la loi.).

b)      Avoir complété son affiliation selon les exigences.

c)       Être acceptée par le Conseil d’administration de Tir à l’arc Québec.

d)      Avoir complété le paiement complet auprès de Tir à l’arc Québec.

Lors d'une première année d'affiliation, le club doit obligatoirement annexer une copie de la charte (incorporation) à la demande d'affiliation.

 

En s’affiliant à Tir à l’arc Québec, le club membre s’engage à:

a)      Contribuer à la mise en œuvre des politiques de Tir à l’arc Québec ainsi qu’à l’application    de ses décisions.

b)  Se conformer aux Statuts et Règlements de Tir à l’arc Québec ainsi qu’à ceux des Associations régionales dont il dépend administrativement et qui relèvent également de Tir à l’arc Québec.

 

L’ensemble des clubs membres composent la fédération, laquelle, pour exécuter sa mission de services aux membres, doit s’appuyer sur des organismes décentralisés, à savoir :

1. Les Associations régionales de tir à l’arc, regroupant les clubs membres d’une même région administrative (19 régions selon le découpage des Jeux du Québec - ex. ARTA Lanaudière regroupe tous les clubs sur son territoire);
2. Les Comités et les Commissions dont les responsables et membres sont nommés par le conseil d’administration de Tir à l’arc Québec.

La politique dans son intégralité est disponible dans l'espace membre FTAQServicces.

 
La date limite pour le paiement de la cotisation d’un club est fixée au 1er janvier 2022. Un délai de 30 jours est accordé cependant aux clubs (31 janvier 2022).
 
Afin d’être reconnu comme membre en règle de Tir à l’arc Québec, le club devra compléter son affiliation en ligne da
ns le FTAQServices. Pour que la demande d’affiliation soit prise en considération, les documents suivants doivent obligatoirement être déposés dans l’espace membre du Portail de Tir à l’arc Québec au même moment que l’inscription est demandée.

·         Les règlements généraux en vigueur au club de tir à l’arc;

·          Le procès-verbal de l’AGA le plus récent du club de tir à l’arc;

Tous les clubs qui affilient leurs adhérents avant le 31 décembre 2021 se doivent d'inscrire et payer en premier lieu l'affiliation du club pour l'année 2022.
 
Si votre club gère plusieurs salles de tir intérieures ou terrains de tir extérieurs, vous devez compléter la section de la fiche technique du club et produire un questionnaire sur la sécurité des installations . Les deux documents sont indispensables pour l'accréditation de chaque site.

Vérification des antécédentes judiciaires
Toutes les personnes travaillant auprès d’une clientèle vulnérable devraient faire l’objet d’une vérification des antécédents judiciaires. Ce filtrage des employés / bénévoles incombe à l'organisme ou à l’entreprise qui doit répondre de l'obligation de diligence. En tant que club, vous devez vous assurer d’avoir en tout temps une copie des documents de vérification des antécédents judiciaires.

ASSURANCES ET RÈGLEMENTS DE SÉCURITÉ 

Toutes les catégories des adhérents d’un club membre de tir à l’arc devront être inscrites à Tir à l’arc Québec dans une des catégories définies à l’intérieur de la politique. Il est de la responsabilité du club de déclarer tous les archers de toutes catégories et de tout âge, entraîneurs, juges, moniteurs et membre du conseil d’administration afin de se conformer aux règlements généraux de Tir à l’arc Québec.

Le fait de ne pas inscrire tous les adhérents auprès de tir à l’arc Québec, expose le club à la perte de la couverture d’assurance, et ce, pour tous les adhérents. Ceci modifie la notion de « risque », notion essentielle dans les conditions d’une police d’assurance responsabilité civile.

Si les responsables de la municipalité, de la commission scolaire, les propriétaires de la salle, ou d'autres entités vous mentionnent que vous êtes couverts par leur assurance responsabilité civile et accident, il est de votre devoir d’exiger de leur part une copie statuant que les activités et les membres des organismes à but non lucratif incorporés utilisant les installations sont couverts par leur police d’assurance. Le club membre devra faire parvenir ces documents à Tir à l’arc Québec.

Le club de tir à l’arc doit être constitué en corporation à but non lucratif afin de bénéficier de l’assurance responsabilité civile de  10 000 000 $ et de l’assurance accident pour ses adhérents. L’assurance accident est uniquement valide au Canada et est accessible seulement pour les adhérents en règle. Les clubs membres sont tenus de prendre connaissance de la couverture d’assurances et d’appliquer les règlements de sécurité en tir à l’arc

·         Règlements de sécurité

·         Assurance responsabilité civile et accident

·         Administrateurs responsabilité civiles des administrateurs  et dirigents

Est également offerte en sus :

·         Assurance des biens - couverture « Formule étendue » contre des dommages pouvant survenir aux biens de l’Assuré.

RÈGLEMENTS DE SÉCURITÉ
Pour être couvert par la police d’assurance, les clubs doivent rencontrer les normes de sécurité en vigueur. Le club doit détenir la Certification de conformité qui indique que le Club possède des installations répondant aux normes de sécurité pour la pratique du tir à l’arc.

·         Règlements de sécurité

QUESTIONNAIRES SUR L'AMÉNAGEMENT DES INSTALLATIONS

Cibles concentriques :                            Intérieur

 Extérieur

Cibles animalières 3D :                          Intérieur
Pour valider son inscription auprès de Tir à l’arc Québec, l’adhérent doit accepter le code éthique selon son type d’affiliation. 


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